Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site HopSMS est édité et exploité par :

• Dénomination sociale : SILICON VALEY
• Forme juridique : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée (EURL)
• Capital social : 500,00 €
• Siège social : [À compléter : Adresse complète, Code Postal, Ville]
• SIREN : 883 159 725
• SIRET (siège) : 883 159 725 00034
• Inscription au RCS : Inscrit au greffe de NICE le 30/04/2020
• Numéro RCS : 883 159 725 R.C.S. Nice
• Inscription au RNE : Inscrit le 30/04/2020
• TVA Intracommunautaire : FR41883159725
• Directeur de la publication : [À compléter : Prénom Nom du gérant]
• Contact e-mail : [email protected]

2. Hébergement du site

L'hébergement du site et de la plateforme SaaS HopSMS est assuré par :

• Société : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789, États-Unis
• Contact hébergeur : [email protected]

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société SILICON VALEY est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de SILICON VALEY. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

L'éditeur du site met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, SILICON VALEY ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

SILICON VALEY décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur HopSMS. L'éditeur s'engage à sécuriser au mieux le site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

5. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site HopSMS est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nice.